CAS PRATIQUE : FISCALITE

Cas1 :


La sociétés REDA et associes est une SNC spécialiser dans la production et la commercialisations des bonneterie son capitale est déterminer par 3 associes selon les proportions suivantes :

_ 55 % pour reda qui assure en outre la direction

_ 35% pour elhadi qui s’occupe des commerciales

_10%pour wardi qui en même temps le comptable de la société

Au 31/12/1996 la société nous livre les états de synthèses sur les quelle on a pu relevé les informations suivantes afin de déterminer le résultat fiscale

Capital social                                1000000

Chiffres d’affaires                          3240150

Bénéfice comptable                      463220

Les états de produits et charge font apparaître les montant suivant :

& produit financier :

_37200proviennent d’une participation dans une société de même secteur

_35000comme intérêt net d’un compte bloquer à la  BCM sachant que la société à décliner son identité fiscale 

_12500qui est un revenus net d’obligation anonyme détenu par la société qui a décliner son identité fiscale

& Pts exeptionel : il s’agit de produit de cession des éléments d’actif suivantes :

_Une machine acquise  1/31991 pour 74000(H. T) amortie sur 10 ans vendu le 30/6/1996pour

52000 dh.

_Une voiture de tourisme acheté pour 150000 (TTC) le 1/1/89 et cédé le 30/09/96 pour 34000 durée probable 5 ans.

&Les charges :

   *Frais de personnel :

-Réda a perçus une indemnité de 60000 pour fonction de direction .

_Elhadi et Wardi ont perçus chacun un salaire de 50000

   *Impôt et taxes :

_TVA d’une voiture de tourisme neuf en janvier 85 pour 170000 (TTC)

_Majoration pour règlement tardif de l’IGR 1400 dh.

_Taxes d’édilité de la villa Rida 3000.

   *Prime d’assurance :

_14000 assurance de véhicule appartenant à la société .

_21000 dh assurances incendie au profit de l’entreprise .

_3000 assurance vie au profit de reda.

   *Information divers :

_Dans le compte fourniture de bureau figure 12000(H. T)relatif à l’achat d’un micro-ordinateur taux d’amortissement=15% .

_L’entreprise accorde un dons de 15000 à une association de biens faisente sociale. Et un autre dons de4000 àl’association des anciens élèves d’ une école ou reda a fait ses études .

T. A. F :

1)      procède au rectification nécessaire pour déterminer le résultat imposable de la société.

2)      Qella est le montant de l’impôt due sachant que reda maries et 3 enfants et qu’il cotisent à une assurance retraite 2500 par ans